Alexandre, un vétérinaire belge, s’est vu refuser une couverture d’assurance pour incapacité de travail suite à une blessure, son assurance invoquant son surpoids comme motif. Pour lui, cette décision est une forme de discrimination, d’autant que son état de santé est par ailleurs impeccable.
Un vétérinaire face à une situation inattendue
Alexandre, âgé de 30 ans, a toujours pensé être bien couvert par son assurance pour faire face aux imprévus. En juin dernier, il a rempli un questionnaire médical en compagnie de son courtier pour souscrire à un contrat d’assurance qui incluait une couverture en cas d’incapacité de travail, ainsi qu’une pension complémentaire pour indépendants. Rien ne laissait présager le dénouement de cette affaire.
Tout a basculé le 10 octobre, lorsque Alexandre a subi une fracture de la cheville, avec luxation du tibia et fracture du péroné. Ce qui aurait dû être une simple assurance de soutien s’est transformé en un réel défi lorsque son courtier lui a annoncé qu’il ne serait pas couvert.
Refus de couverture : la discrimination révélée
En consultant le portail myAXA, Alexandre découvre un document notifiant le refus de sa couverture d’assurance en raison de son surpoids. La lettre indique que les garanties pour incapacité de travail lui ont été refusées spécifiquement pour cette raison, sans qu’il ait reçu d’avertissement préalable, ni par e-mail ni courrier traditionnel. Pour lui, c’est un choc, d’autant plus qu’il déclare ne souffrir d’aucun problème de santé significatif.
Alexandre explique qu’il reconnaît être en surpoids – pesant entre 130 et 140 kilos – mais il insiste sur le fait que ce refus hiérarchise les conditions de santé, sans prendre en considération sa réelle condition physique. Pour Alexandre, ce n’est pas seulement un refus d’assurance, c’est une atteinte à ses droits.
Les normes d’acceptation des assurances
D’après Philip Bossuyt, porte-parole d’AXA, le refus de couverture s’inscrit dans les règles d’acceptation de leur assurance. Ces règlementations prévoient que les candidats à une couverture d’assurance d’incapacité de travail remplissent un questionnaire médical comportant des questions sur leur poids et leur taille. Selon lui, le poids est un des facteurs pertinents pour évaluer le risque de santé. Ainsi, si une demande ne répond pas aux critères, elle peut être acceptée avec une surprime, refusée ou acceptée à tarif normal.
Nevert Degirmenci, porte-parole d’Assuralia, renchérit en rappelant que le poids est effectivement pris en compte pour l’évaluation des risques de santé, ce qui en dit long sur la perception des assureurs à propos de l’obésité. En plaçant le poids au centre de l’évaluation d’une personne, une forme de discrimination s’installe dans les rouages du système.
Les recours possibles pour les assurés
Tout assuré mécontent des décisions prises par son assurance peut d’abord contacter son intermédiaire habituel, tel qu’un courtier. Si aucune solution n’est trouvée, il est possible de se tourner vers le service des plaintes de l’entreprise d’assurance. C’est d’ailleurs ce qu’Alexandre a entrepris avec AXA. Si cette démarche reste insatisfaisante, le dernier recours aurait été de s’adresser à l’Ombudsman des assurances.
Dans son cas, Alexandre se montre frustré par l’absence d’alternatives proposées par AXA. Il aurait accepté de payer une surprime, si celle-ci avait été expliquée clairement. Ce refus de dialogue renforce chez lui un sentiment d’injustice et de discrimination face à un système qui ne prend pas en compte les individus comme ils sont, mais plutôt les classe en fonction de leur apparence physique.
