La lutte contre la fraude à l’Assurance maladie connaît une intensification remarquable dans les Alpes-Maritimes, où les fraudes ont quasiment doublé en un an. En 2023, la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) a détecté des fraudes représentant un préjudice financier de 11 millions d’euros, alors que l’année précédente, ce chiffre s’élevait à seulement 5,84 millions d’euros. Cette tendance préoccupante se poursuit au début de l’année 2024, avec déjà 7 millions d’euros de fraudes signalées.
Des formes de fraudes en mutation
Les explications de cette hausse des fraudes sont multiples et reflètent l’évolution des pratiques. La CPAM des Alpes-Maritimes souligne que cette explosion des chiffres est en partie due à « l’émergence de nouveaux types de fraudes reposant en partie sur les réseaux sociaux ». Parmi les arnaques les plus notables, on trouve l’utilisation de fausses ordonnances et la vente de faux arrêts de travail, souvent promus via des canaux numériques.
Profil des fraudeurs
Les auteurs des fraudes sont variés et comprennent non seulement des assurés, mais également des employeurs et des professionnels de santé. Les fraudes reposent souvent sur des usurpations d’identité ou la fourniture de faux documents dans le but d’obtenir des prestations mal acquises. Cela inclut également la facturation d’actes non réalisés et la création de fausses entreprises.
Les professionnels de santé en première ligne
Les résultats de 2023 montrent que 29% des fraudes détectées concernaient des offreurs de soins et de services, représentant 80% du montant total des fraudes dans le département. Il est révélateur de constater que 50% des fraudes proviennent des établissements de santé, avec une part significative de 21% attribuée aux assurés. Ainsi, 79% des fraudes sont commises par des professionnels, soulignant un problème majeur au sein du système de santé.
Poursuites et sanctions
Pour contrer ce fléau, la CPAM des Alpes-Maritimes a entrepris 146 poursuites contentieuses en 2023, comprenant 55 procédures pénales et plusieurs saisines ordinales. Des avertissements et des pénalités financières ont également été imposés à des fraudeurs. Un cas marquant implique une pharmacienne de Nice, condamnée pour escroquerie et délivrance irrégulière de médicaments, illustrant ainsi la sévérité des mesures prises contre ce type de fraudes.
Centres de santé au cœur de la controverse
De nombreux centres de santé ont également été épinglés pour des fraudes d’ampleur en 2023. La CPAM a révélé qu’un centre ophtalmologique, partie d’un réseau national, a causé un préjudice de 1,9 million d’euros, entraînant une procédure de déconventionnement. Ces incidents révèlent la vulnérabilité de certaines institutions de santé face aux abus financiers.
Stratégies de lutte renforcées
Pour faire face à cette montée des fraudes, la CPAM des Alpes-Maritimes a mobilisé une équipe de 24 agents dédiés à l’analyse des signalements et des comportements atypiques. De plus, un nouveau pôle de 60 cyber-enquêteurs a été mis en place en 2024, dotés de prérogatives de police judiciaire pour mener des investigations dans le domaine numérique, y compris sur les réseaux sociaux et le dark web. Ces mesures témoignent d’une volonté claire d’adapter les réponses aux fraudes aux réalités contemporaines.
