L’assurance décès et prévoyance

La situation de crise actuelle rend l’avenir de nos proches plus que jamais incertain, constituant même, aujourd’hui, une des principales préoccupations des français. Ainsi, face aux difficultés de la vie, il convient d’anticiper pour pouvoir aborder la vie plus sereinement. L’assurance décès et prévoyance peut être une solution envisageable pour se prémunir des difficultés financières liées à ce que l’on appelle communément les « accidents de la vie ».

Même si le régime de Sécurité Sociale prévoit déjà l’indemnisation de ses assurés en cas d’« Incapacité Temporaire Totale de travail », d’« Incapacité Permanente Totale de travail », de« Perte Totale et Irréversible d’Autonomie » ainsi qu’en cas de « décès », compte tenu du niveau des prestations accordées, un complément personnel peut s’avérer très utile voire nécessaire. Ainsi, l’assurance décès et prévoyance peut parfaitement remplir ce rôle, l’assureur s’engageant, en cas de décès ou de perte d’autonomie de l’assuré, à verser un capital, au(x) bénéficiaire(s) du contrat, dont la valeur est déterminée lors de la souscription, en adéquation avec le montant des cotisations versées.

La tranche d’âge, entre 18 ans et 65 ans, permettant de souscrire de tels contrats, étant relativement importante, il convient de pouvoir adapter son choix, quant aux risques à couvrir, en fonction de sa situation personnelle ; en effet, une personne célibataire privilégiera, sans doute, davantage un contrat lui permettant de compléter ses prestations en cas d’« incapacité de travail », tandis que, pour un père de famille, un contrat prévoyant le versement d’un capital, en cas de décès, pourra s’avérer plus attractif.

Il existe, en matière d’assurance décès et prévoyance, deux types de contrats distincts, les contrats appelés « temporaire décès » et les contrats appelés « vie entière ». Le contrat « temporaire décès », formule la plus répandue, garantit le versement du capital dès lors que le décès a lieu pendant la période de couverture du contrat, il s’agit d’un contrat « à fonds perdus », dont le capital est fixé dès la souscription. Le contrat « vie entière », quant à lui, prévoit le versement du capital quelle que soit la date du décès, il s’agit là d’une garantie immédiate et viagère, qui ne tient pas compte de l’évolution de l’état de santé du souscripteur et dont les cotisations versées génèrent des intérêts permettant ainsi d’augmenter le capital. Ce type contrat n’est pas, contrairement aux autres, limité à 65 ans et permet également, à tout moment, de disposer d’une valeur de rachat.

Les contrats d’assurance décès et prévoyance sont d’autant plus intéressants qu’ils sont exonérés des droits de succession et de toute fiscalité (dans les limites fixées par les articles 990 I et 757 B du Code Général des Impôts), et qu’ils n’ont pas non plus à être inclus dans l’actif successoral de la personne décédée.

Le montant des primes, dans ce type de contrats, reste toutefois lié à l’âge et à l’état de santé du souscripteur. Ainsi, pour un assuré jeune et en parfait état de santé, le montant des cotisations sera moins important que pour un assuré plus âgé présentant des antécédents médicaux. Pour se prémunir de tous désagréments, l’assureur fait remplir une « déclaration du risque » par l’assuré, et peut également, dans certains cas, demander à ce dernier de se soumettre à des examens médicaux complémentaires pour confirmer les éléments qu’il avance. En cas de fausse déclaration intentionnelle du risque, le contrat est purement et simplement annulé. En revanche, si la mauvaise foi du souscripteur n’est pas prouvée, le contrat restera tout à fait valable.

Même si tous les contrats d’assurance décès et prévoyance comportent des similitudes, il convient, tout de même, de bien étudier les différentes offres, le faible montant des cotisations ne devant pas être le seul critère de choix puisqu’il risquerait d’empêcher le souscripteur de bénéficier d’une formule beaucoup plus adaptée à sa situation personnelle.